Marque enregistrée - Marque en vigueur

Armorik Café
M. Soubranne Lilian
M. Allard Mathieu
M. Le Quillec François

Numéro de dépôt :
4174993
Date de dépôt :
20/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2025
Armorik Café de Soubranne Lilian

Présentation de la marque Armorik Café

Déposée le 20 avril 2015 par monsieur Soubranne Lilian, monsieur Allard Mathieu, monsieur Le Quillec François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Armorik Café » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Les déposants sont monsieur Soubranne Lilian domicilié(e) 35, rue Auguste Buisson - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France, monsieur Allard Mathieu domicilié(e) 16 avenue Joseph Froment - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France, monsieur Le Quillec François domicilié(e) 3 rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Soubranne Lilian domicilié(e) 35, rue Auguste Buisson - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

La marque Armorik Café a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Armorik Café arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.

Soubranne Lilian a également déposé les autres marques suivantes : un coin de paradis , Armoric Café , (Marque figurative)


M. Soubranne Lilian - 35, rue Auguste Buisson - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France

M. Allard Mathieu - 16 avenue Joseph Froment - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France

M. Le Quillec François - 3 rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France


M. Soubranne Lilian - 35, rue Auguste Buisson - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°684935 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.